Conseil Municipal du 29 septembre 2006




DELIBERATIONS

Assurances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-262avenant au contrat d'assurances 'Dommages causés à Autrui - Défense Recours' conclu avec la S.M.A.C.L. - DélibérationAdopté à l'unanimité

Commande Publique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-288Location et entretien de photocopieurs - Avenant n° 2 - Remplacement de la solution SCAN - DélibérationAdopté à l'unanimité

Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-284Création de la Commission information citoyenne et du Comité d'orientation de Contact Chelles - DélibérationAdopté à l'unanimité

Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-223subvention exceptionnelle à l'association 'ASA 77' - DélibérationAdopté à l'unanimité

Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-285SEML CHELLES AVENIR - COMPTE RENDU ANNUEL POUR L'ANNEE 2005 - TRANSFERT DE LA CONVENTION DE CONCESSION DE LA ZAC 2 DE L'AULNOY A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MARNE ET CHANTEREINE - DélibérationAdopté à l'unanimité

Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-190SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE - ADHESION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'ARGENTEUIL - BEZONS - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2006-277RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE COLLECTE, D'EVACUATION ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2006-281AVENANT AUX MARCHES DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE DE CHELLES - DélibérationAdopté à l'unanimité

Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-240Versement d'une bourse à des étudiants chellois méritants. - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2006-289AGRANDISSEMENT DE L'ECOLE MATERNELLE GRANDE PRAIRIE Réalisation d'une bibliothèque, d'un centre de loisirs et d'une salle de propreté - DélibérationAdopté à l'unanimité

Enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-203Réhabilitation de la crèche collective Françoise Dolto - demande de subvention - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2006-292Séjours hiver - Fixation des tarifs - DélibérationAdopté à l'unanimité

Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-268ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ROUTE DE MONTFERMEIL – CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE AVEC FRANCE TELECOM, ET CONTRAT DE CONDUITE D’OPERATION AVEC EDF. (2) - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2006-270TRAVAUX DE VOIRIE POUR LE TGV EST – APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRAVAUX N°2 AVEC RESEAU FERRE DE FRANCE ET DE LA CONVENTION AVEC LA SNCF POUR L’INSTALLATION DE SANITAIRES PUBLICS PLACE GASNIER GUY - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2006-271CONVENTION DE VOIRE AVEC LA SOCIETE PROMOGIM POUR LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER A USAGE D'HABITATION SITUE AUX 30/32 RUE GUSTAVE NAST - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2006-272TRAVAUX DE VOIRIE – PROGRAMME 2006 2éme TRANCHE – ATTRIBUTION DU MARCHE - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2006-273CONVENTION DE VOIRIE AVEC LE GROUPE SARL FARIA IMMOBILIER POUR LA CONSTRUTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE AU 47 RUE ADOLPE BESSON - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2006-279RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L'EAU DU SEDIF - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2006-280AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU QUARTIER DE LA GRANDE PRAIRIE (DERNIERE TRANCHE) – PROGRAMME ET DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité
Ville-2006-290REFECTION DES TROTTOIRS RUE PARMENTIER, RUE DES ANEMONES, RUE DES PRIMEVERES, RUE JEAN DE LA FONTAINE - DEMANDE DE PARTICIPATION AU TITRE DE LA RESERVE PARLEMENTAIRE - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-220Demande de subvention dans le cadre du Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2006-282subvention exceptionnelle de soutien aux victimes des évènements au liban - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2006-283Dotation Globale de Fonctionnement - Liste des voiries du domaine public - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2006-291Subvention exceptionnelle pour le 70ème anniversaire de l'Office de Tourisme Syndicat Initiative (OTSI) - DélibérationAdopté à l'unanimité

Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-275Terrains autour du Fort de Chelles - 4ème tranche- Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2006-278 Acquisition amiable dans le secteur du Poncelet - Fixation du prix - DélibérationAdopté à l'unanimité

Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-217Revalorisation de la remuneration des assistantes maternelles - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2006-261Création d'un poste de directeur de la régie des bâtiments - DélibérationAdopté à l'unanimité

Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-186Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés - Présentation du rapport d'activités 2005 - DélibérationAdopté à l'unanimité

Sport


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2006-265Demande de subventions au Conseil général pour l'opération 'Pratique de la natation scolaire en primaire et en sixième' - DélibérationAdopté à l'unanimité