Conseil Municipal du 29 septembre 2006
DELIBERATIONS
Assurances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2006-262 | avenant au contrat d'assurances 'Dommages causés à Autrui - Défense Recours' conclu avec la S.M.A.C.L. - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Commande Publique
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2006-288 | Location et entretien de photocopieurs - Avenant n° 2 - Remplacement de la solution SCAN - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2006-284 | Création de la Commission information citoyenne et du Comité d'orientation de Contact Chelles - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Culture
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2006-223 | subvention exceptionnelle à l'association 'ASA 77' - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Divers
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2006-285 | SEML CHELLES AVENIR - COMPTE RENDU ANNUEL POUR L'ANNEE 2005 - TRANSFERT DE LA CONVENTION DE CONCESSION DE LA ZAC 2 DE L'AULNOY A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MARNE ET CHANTEREINE - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2006-190 | SYNDICAT DES EAUX D'ILE DE FRANCE - ADHESION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'ARGENTEUIL - BEZONS - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2006-277 | RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE COLLECTE, D'EVACUATION ET DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2006-281 | AVENANT AUX MARCHES DE TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE LA MONTAGNE DE CHELLES - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Education
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2006-240 | Versement d'une bourse à des étudiants chellois méritants. - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2006-289 | AGRANDISSEMENT DE L'ECOLE MATERNELLE GRANDE PRAIRIE Réalisation d'une bibliothèque, d'un centre de loisirs et d'une salle de propreté - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Enfance
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2006-203 | Réhabilitation de la crèche collective Françoise Dolto - demande de subvention - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2006-292 | Séjours hiver - Fixation des tarifs - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Environnement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2006-268 | ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ROUTE DE MONTFERMEIL CONVENTION DE MAITRISE DOUVRAGE AVEC FRANCE TELECOM, ET CONTRAT DE CONDUITE DOPERATION AVEC EDF. (2) - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2006-270 | TRAVAUX DE VOIRIE POUR LE TGV EST APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRAVAUX N°2 AVEC RESEAU FERRE DE FRANCE ET DE LA CONVENTION AVEC LA SNCF POUR LINSTALLATION DE SANITAIRES PUBLICS PLACE GASNIER GUY - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2006-271 | CONVENTION DE VOIRE AVEC LA SOCIETE PROMOGIM POUR LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER A USAGE D'HABITATION SITUE AUX 30/32 RUE GUSTAVE NAST - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2006-272 | TRAVAUX DE VOIRIE PROGRAMME 2006 2éme TRANCHE ATTRIBUTION DU MARCHE - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2006-273 | CONVENTION DE VOIRIE AVEC LE GROUPE SARL FARIA IMMOBILIER POUR LA CONSTRUTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER SITUE AU 47 RUE ADOLPE BESSON - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2006-279 | RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L'EAU DU SEDIF - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2006-280 | AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DU QUARTIER DE LA GRANDE PRAIRIE (DERNIERE TRANCHE) PROGRAMME ET DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2006-290 | REFECTION DES TROTTOIRS RUE PARMENTIER, RUE DES ANEMONES, RUE DES PRIMEVERES, RUE JEAN DE LA FONTAINE - DEMANDE DE PARTICIPATION AU TITRE DE LA RESERVE PARLEMENTAIRE - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité |
Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2006-220 | Demande de subvention dans le cadre du Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2006-282 | subvention exceptionnelle de soutien aux victimes des évènements au liban - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2006-283 | Dotation Globale de Fonctionnement - Liste des voiries du domaine public - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2006-291 | Subvention exceptionnelle pour le 70ème anniversaire de l'Office de Tourisme Syndicat Initiative (OTSI) - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2006-275 | Terrains autour du Fort de Chelles - 4ème tranche- Demande d'ouverture d'une enquête parcellaire - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2006-278 | Acquisition amiable dans le secteur du Poncelet - Fixation du prix - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2006-217 | Revalorisation de la remuneration des assistantes maternelles - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2006-261 | Création d'un poste de directeur de la régie des bâtiments - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2006-186 | Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés - Présentation du rapport d'activités 2005 - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Sport
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2006-265 | Demande de subventions au Conseil général pour l'opération 'Pratique de la natation scolaire en primaire et en sixième' - Délibération | Adopté à l'unanimité |